ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE, OBJET ET PROPRIÉTÉ
Vous êtes connectés au site de la société BLISS PROD sur le www.bliss.fr
Ce site est la propriété exclusive de la société BLISS PROD, dont le siège est situé au 95 boulevard Berthier, 75017 Paris.
Concernant la société exploitant du site www.bliss.fr :
Dénomination sociale : SAS BLISS PROD
Numéro d’identification : RCS Paris 804 606 473
Siret : 804 606 473 000 10
Code activité : 8230Z
Nationalité : France
Forme juridique : société par actions simplifiée
Au capital de : 4000 euros
Siège social : 95 boulevard Berthier, 75017 Paris
Numéro de téléphone : 01 40 57 09 88
Directrices associées :
Stéphanie LESBRE – stephanie.lesbre@bliss.fr
Marion DUSSAUD – marion.dussaud@bliss.fr
Ce site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
ARTICLE 2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Concernant les droits d’auteur et droit de reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet https://www.bliss.fr/ de l’agence BLISS PROD. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
ARTICLE 3 – DONNÉES PERSONNELLES & CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
ARTICLE 4 – COOKIES
Les cookies sont de petits fichiers électroniques qu’un site internet peut transférer sur le disque dur d’un utilisateur pour identifier cet utilisateur et personnaliser son utilisation d’un site Internet. Toutes ces informations ne seront utilisées par BLISS PROD que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic sur le site et à d’autres fins statistiques.
Si votre navigateur le permet, vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies en suivant la procédure indiquée par ce navigateur.
ARTICLE 5 – DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit français et tout litige n’ayant pu trouver de solution transactionnelle sera porté devant les tribunaux français compétents.